Code SH 87079090 - carrosseries véhicules automobiles tracteurs autobus camions

Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pour le montage de certains véhicules, cités à la position 87079010)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cabines de camions (sur châssis)
- Carrosseries de bus (tous modèles)
- Cellules de fourgons frigorifiques
- Carrosseries de bennes à ordures ménagères
- Châssis-cabines de tracteurs routiers

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8707 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines 870790 Autres 87079010 Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705 87079090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8707
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87079090
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