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Code SH 87033290 - voitures usagées diesel cylindrée moyenne
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- BMW Série 3 Berline (diesel, 2000 cm³, 2018)
- Volkswagen Passat Break (TDI, 2000 cm³, 2016)
- Mercedes-Benz Classe C (OM651, 2200 cm³, 2015)
- Audi A4 Avant (2.0 TDI, 1968 cm³, 2019)
- Volvo V60 D4 (diesel, 2000 cm³, 2017)
- Peugeot 508 SW BlueHDi (2000 cm³, 2020)
- Toyota Avensis (D-4D, 2000 cm³, 2014)
- Volkswagen Passat Break (TDI, 2000 cm³, 2016)
- Mercedes-Benz Classe C (OM651, 2200 cm³, 2015)
- Audi A4 Avant (2.0 TDI, 1968 cm³, 2019)
- Volvo V60 D4 (diesel, 2000 cm³, 2017)
- Peugeot 508 SW BlueHDi (2000 cm³, 2020)
- Toyota Avensis (D-4D, 2000 cm³, 2014)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870332
D'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³
87033290
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870332
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033290
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87033290
Changements en faveur de 87033290
2016:
87033290
➜
2017:
87033290
2016:
87033290
➜
2017:
87035000
2016:
87033290
➜
2017:
87037000
Changements en faveur de 87033290
2016:
87033290
➜
2017:
87033290