Code SH 87032290 - Voitures, tourisme, véhicules

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Renault Clio IV (1.2 TCe, essence, usagée)
- Peugeot 208 (1.2 PureTech, essence, usagée)
- Volkswagen Polo (1.4 TSI, essence, usagée)
- Fiat 500X (1.4 T-Jet, essence, usagée)
- Toyota Yaris (1.3 VVT-i, essence, usagée)
- Ford Fiesta (1.25 Ti-VCT, essence, usagée)
- Citroën C3 (1.2 PureTech, essence, usagée)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 870322 D'une cylindrée excédant 1000 cm³ mais n'excédant pas 1500 cm³ 87032210 Neufs 87032290 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870322
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032290
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032290
2016: 87032290
2017: 87032290
2016: 87032290
2017: 87034090
2016: 87032290
2017: 87036090

Changements en faveur de 87032290
2016: 87032290
2017: 87032290