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Code SH 86069900 - wagons marchandises rail
Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Wagons couverts pour marchandises diverses
- Wagons tombereaux à deux essieux (parois fixes)
- Wagons-plateformes pour conteneurs
- Wagons porte-voitures (pour transport automobiles)
- Wagons spéciaux pour bois en grumes
- Wagons-trémies à ouverture latérale (pour granulats)
- Wagons-bennes basculantes pour minerais (non automatique)
- Wagons tombereaux à deux essieux (parois fixes)
- Wagons-plateformes pour conteneurs
- Wagons porte-voitures (pour transport automobiles)
- Wagons spéciaux pour bois en grumes
- Wagons-trémies à ouverture latérale (pour granulats)
- Wagons-bennes basculantes pour minerais (non automatique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8606
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860699
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86069900
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24