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Code SH 85392198 - lampes halogènes tungstène basse tension
Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension <= 100 V (à l'excl. des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampes halogènes pour projecteurs dintérieur (12V, 50W)
- Lampes halogènes G4 à culot broches (20W, 12V)
- Lampes halogènes GY6.35 (35W, 12V)
- Lampes halogènes pour éclairage décoratif (24V, 10W)
- Lampes halogènes à deux broches (bipin) pour plafonnier (28V, 25W)
- Lampes halogènes G9 (capsule, 120V équivalent, 40W, fonctionnant sur 100V ou moins)
- Lampes halogènes pour appareils portatifs (6V, 15W)
- Lampes halogènes G4 à culot broches (20W, 12V)
- Lampes halogènes GY6.35 (35W, 12V)
- Lampes halogènes pour éclairage décoratif (24V, 10W)
- Lampes halogènes à deux broches (bipin) pour plafonnier (28V, 25W)
- Lampes halogènes G9 (capsule, 120V équivalent, 40W, fonctionnant sur 100V ou moins)
- Lampes halogènes pour appareils portatifs (6V, 15W)
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SK
SL-
8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
853921
Halogènes, au tungstène
Autres, d'une tension
85392192
Excédant 100 V
85392198
N'excédant pas 100 V
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853921
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85392198
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85392198
1995:
85392110
➜
1996:
85392198
1995:
85392199
➜
1996:
85392198