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Code SH 85285299 - moniteurs informatiques connectables
Moniteurs conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs CRT, LCD, avec récepteur de télévision)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moniteurs pour bornes interactives (kiosques)
- Moniteurs de contrôle industriel (pour machines-outils)
- Écrans d’affichage pour équipements de surveillance
- Moniteurs de gestion de processus (centrales de contrôle)
- Écrans de contrôle de système dautomatisation
- Affichages pour terminaux de point de vente (TPV)
- Moniteurs pour équipements médicaux spécialisés (imagerie)
- Moniteurs de contrôle industriel (pour machines-outils)
- Écrans d’affichage pour équipements de surveillance
- Moniteurs de gestion de processus (centrales de contrôle)
- Écrans de contrôle de système dautomatisation
- Affichages pour terminaux de point de vente (TPV)
- Moniteurs pour équipements médicaux spécialisés (imagerie)
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FI
LT
LV
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BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8528
Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
Autres moniteurs
852852
Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
Autres
85285291
Avec un écran à cristaux liquides (LCD)
85285299
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8528
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852852
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85285299
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0490/13
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-01
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85285299
2016:
85285920
➜
2017:
85285299
2016:
85285939
➜
2017:
85285299