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Code SH 85271900 - récepteur radio autonome
Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Postes de radio à piles ou batteries (non intégrant de lecteur CD/cassette)
- Radio à manivelle (dynamo intégrée)
- Récepteur radio à énergie solaire (sans système denregistrement)
- Radio portable à transistors (fonctionnant sur piles)
- Radio de secours (alimentée par batterie rechargeable interne)
- Poste radio militaire (autonome en énergie)
- Radio réveil à énergie cinétique (sans lecteur audio externe)
- Radio à manivelle (dynamo intégrée)
- Récepteur radio à énergie solaire (sans système denregistrement)
- Radio portable à transistors (fonctionnant sur piles)
- Radio de secours (alimentée par batterie rechargeable interne)
- Poste radio militaire (autonome en énergie)
- Radio réveil à énergie cinétique (sans lecteur audio externe)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8527
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852719
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85271900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-01
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-27
Russian Federation (RU)
Restriction on export
Regulation 0833/14