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Code SH 85015399 - moteurs alternatifs polyphasés puissance électrique
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteurs asynchrones à cage (refroidissement à eau)
- Moteurs synchrones à aimants permanents
- Moteurs à rotor bobiné (démarrage lourd)
- Moteurs à induction (industrie lourde)
- Moteurs à haut rendement (classe IE3/IE4)
- Moteurs à haute tension (>1 kV)
- Moteurs pour broyeurs et concasseurs
- Moteurs synchrones à aimants permanents
- Moteurs à rotor bobiné (démarrage lourd)
- Moteurs à induction (industrie lourde)
- Moteurs à haut rendement (classe IE3/IE4)
- Moteurs à haute tension (>1 kV)
- Moteurs pour broyeurs et concasseurs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8501
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
850153
D'une puissance excédant 75 kW
Autres, d'une puissance
85015381
Excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
85015394
Excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
85015399
Excédant 750 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850153
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85015399
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-20
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14