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Code SH 83099090 - Bouchons, pas, vis
Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb pour bouteilles, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium pour bouteilles, d'un diamètre > 21 mm)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bouchons à pas de vis en aluminium (pour pots alimentaires)
- Couvercles métalliques à joint (pour bocaux de conserve)
- Capsules en métal pour bouteilles de bière (type crown cork)
- Bondes filetées en laiton (pour fûts et conteneurs)
- Plaques de bondes circulaires en acier étamé
- Scellés de sécurité en aluminium pour flacons
- Bouchons-verseurs en métal zingué (pour bidons dhuile)
- Couvercles métalliques à joint (pour bocaux de conserve)
- Capsules en métal pour bouteilles de bière (type crown cork)
- Bondes filetées en laiton (pour fûts et conteneurs)
- Plaques de bondes circulaires en acier étamé
- Scellés de sécurité en aluminium pour flacons
- Bouchons-verseurs en métal zingué (pour bidons dhuile)
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8309
Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
830990
Autres
83099010
Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, d'un diamètre excédant 21 mm, pour bouteilles
83099090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8309
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83099090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24