Code SH 83061000 - cloches sonnettes gongs métaux communs

Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cloche de comptoir manuelle (pour boutique)
- Sonnette de porte à levier (non électrique)
- Gong dappel en laiton (pour salle à manger)
- Timbre doffice à percussion (pour réception)
- Clochette de table en cuivre (pour service)
- Sonnette dalarme manuelle (fixation murale)
- Carillon à vent en métal (non électrique)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8306 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs 83061000 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8306
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830610
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83061000
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