Code SH 83014090 - serrures verrous métaux communs

Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cadenas de coffre-fort (cadenas à secret)
- Cadenas de malle (fermoir à loquet)
- Cadenas de bagages (fermoir à clef)
- Cadenas de boîte aux lettres (cadenas à clef)
- Verrous de portillon (verrou à loquet)
- Cadenas de vélo (antivol à barillet)
- Cadenas de valise (fermoir à combinaison)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8301 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs 830140 Autres serrures; verrous 83014090 Autres serrures; verrous

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8301
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830140
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83014090
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