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Code SH 81130040 - déchets cermets débris
Déchets et débris de cermets (à l'excl. des cendres et résidus contenant des cermets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets doutils de coupe en cermets (carbures métalliques)
- Rebuts de pièces industrielles en cermets (frittés)
- Chutes de fabrication dinserts en cermets
- Débris de cermets issus du démantèlement déquipements
- Déchets de métal-dur (cermets) de moulage et usinage
- Déchets de cermets nitrurés ou carbonitrurés
- Résidus de broyage de cermets (non combustibles)
- Rebuts de pièces industrielles en cermets (frittés)
- Chutes de fabrication dinserts en cermets
- Débris de cermets issus du démantèlement déquipements
- Déchets de métal-dur (cermets) de moulage et usinage
- Déchets de cermets nitrurés ou carbonitrurés
- Résidus de broyage de cermets (non combustibles)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8113
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 811300
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81130040
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 81130040
1994:
81130010
➜
1995:
81130040