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Code SH 81083000 - titane déchets débris
Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chutes de forge (alliage Ti6Al4V)
- Limailles et tournures (titanes purs)
- Déchets de tôles laminées (découpe industrielle)
- Rognures de barres dextrusion
- Carottes de coulée (après usinage)
- Éléments de rechange usagés (pièces aéronautiques)
- Déchets de produits semi-finis (non revêtus)
- Limailles et tournures (titanes purs)
- Déchets de tôles laminées (découpe industrielle)
- Rognures de barres dextrusion
- Carottes de coulée (après usinage)
- Éléments de rechange usagés (pièces aéronautiques)
- Déchets de produits semi-finis (non revêtus)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8108
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 810830
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81083000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 81083000
2001:
81081090
➜
2002:
81083000