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Code SH 78011000 - plomb affiné brut
Plomb affiné, sous forme brute
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lingots de plomb affiné PP99.99+ (métal)
- Cathodes de plomb affiné (blocs de raffinage)
- Gouttes de plomb affiné (billes fondues)
- Masses de plomb affiné (nuggets industriels)
- Balles de plomb affiné (préforme pour filage)
- Anodes de plomb affiné (brutes pour galvanoplastie)
- Cathodes de plomb affiné (blocs de raffinage)
- Gouttes de plomb affiné (billes fondues)
- Masses de plomb affiné (nuggets industriels)
- Balles de plomb affiné (préforme pour filage)
- Anodes de plomb affiné (brutes pour galvanoplastie)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 78
51 Restrictions commerciales et politique
Position 7801
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 780110
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 78011000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06