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Code SH 76169100 - toiles métalliques grillages treillis aluminium
Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grillage tissé pour clôtures (fils daluminium)
- Treillis soudé pour armature légère (fils daluminium)
- Toile métallique pour protection douvertures (fils daluminium)
- Grillage déployé pour gabions (fils daluminium)
- Treillis hexagonal (grillage poulailler) en fils daluminium
- Toile métallique à simple torsion pour protection anti-rongeurs
- Treillis soudé pour armature légère (fils daluminium)
- Toile métallique pour protection douvertures (fils daluminium)
- Grillage déployé pour gabions (fils daluminium)
- Treillis hexagonal (grillage poulailler) en fils daluminium
- Toile métallique à simple torsion pour protection anti-rongeurs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
44 Restrictions commerciales et politique
Position 7616
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761691
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76169100
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 76169100
1995:
76169030
➜
1996:
76169100