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Code SH 76012040 - alliages aluminium billettes
Alliages d’aluminium sous forme brute, en billettes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Billettes daluminium EN AW-6060 (diamètre 178mm)
- Billettes dalliage EN AW-6063 (pour extrusion)
- Billettes AA3104 (pour fabrication de canettes)
- Billettes dalliage daluminium pour forgeage (série 6000)
- Billettes de qualité fonderie (A-S7G06)
- Billettes daluminium secondaire (à partir de recyclage)
- Billettes dalliage EN AW-6063 (pour extrusion)
- Billettes AA3104 (pour fabrication de canettes)
- Billettes dalliage daluminium pour forgeage (série 6000)
- Billettes de qualité fonderie (A-S7G06)
- Billettes daluminium secondaire (à partir de recyclage)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 76
44 Restrictions commerciales et politique
Position 7601
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 760120
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76012040
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 3213/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12