Code SH 74153900 - crochets à pas de vis vis à œillet tampons filetés cuivre

Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Crochets à pas de vis en cuivre pour suspension
- Vis à œil filetées en cuivre (pour amarrage)
- Crampons appointés à tête en cuivre
- Rivets filetés en cuivre pour assemblage
- Chevilles à expansion en cuivre pour maçonnerie
- Goujons filetés en cuivre (tige pleine)
- Tampons filetés en cuivre pour protection de filetage

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre Autres articles, filetés 74153900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7415
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741539
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74153900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14