Code SH 73199090 - aiguilles à tricoter crochets poinçons à broder

Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Aiguilles à tricoter simples (paire, métal)
- Passe-lacets chromé (pour chaussures)
- Crochet à bouton (pour boutonnières)
- Poinçon à broder (à main, acier)
- Épingle de sûreté double (fer)
- Dé à coudre en métal (usage manuel)
- Épingle à nourrice (grand modèle, acier)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7319 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs 731990 Autres 73199010 Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder 73199090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7319
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731990
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73199090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73199090
2006: 73199000
➜
2007: 73199090