Code SH 73021010 - rails conducteurs de courant métal non ferreux

Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non ferreux, pour voies ferrées
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rails à âme avec bande de contact en cuivre (tramway)
- Profils de rails avec semelle en aluminium (trolleybus)
- Rails conducteurs bimétalliques (métros)
- Rails à gorge avec insert de cuivre (chemins de fer urbains)
- Rails de contact avec partie supérieure en alliage daluminium (funiculaires)
- Rails conducteurs pour lignes aériennes de contact (trains légers)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails 730210 Rails 73021010 Conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7302
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73021010
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