Code SH 70111000 - Ampoules, verre, ouvertes

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ampoules de rechange pour lampes de projecteur halogène
- Enveloppes tubulaires en verre pour lampes fluorescentes linéaires T8
- Globes en verre soufflé pour lampes à décoration
- Ampoules en verre pour lampes à incandescence classique (type A19)
- Enveloppes en verre pour lampes HID (décharge à haute intensité)
- Ampoules en verre pour phares de véhicules (halogènes)
- Tubes en verre transparent pour lampes LED à filament rétro

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7011 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires 70111000 Pour l'éclairage électrique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7011
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701110
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70111000
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70111000
1993: 70111000
➜
1994: 70111010
1993: 70111000
➜
1994: 70111090

Changements en faveur de 70111000
1997: 70111010
➜
1998: 70111000
1997: 70111090
➜
1998: 70111000