Code SH 70109055 - bouteilles flacons verre coloré contenance alimentaire

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bouteilles de bière artisanale (brun/vert)
- Flacons dhuile dolive premium (foncé)
- Bouteilles de limonade artisanale (ambré)
- Flacons de vinaigre balsamique (foncé)
- Bouteilles de soda (verre teinté vert)
- Flacons de sirop (couleur ambrée)
- Bouteilles de bière blonde (verre brun)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons En verre non coloré, d'une contenance nominale En verre coloré, d'une contenance nominale 70109051 De 1 l ou plus 70109053 Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109055 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109057 De moins de 0,15 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109055
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109055
1995: 70109055
➜
1996: 70109329
1995: 70109055
➜
1996: 70109420

Changements en faveur de 70109055
2001: 70109329
➜
2002: 70109055
2001: 70109420
➜
2002: 70109055