Code SH 70042010 - verre doptique feuilles étiré soufflé

Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles en verre optique étiré, coloré dans la masse
- Feuilles en verre optique soufflé, opacifié
- Feuilles en verre optique plaqué (doublé)
- Feuilles en verre optique à couche réfléchissante
- Feuilles en verre optique à couche absorbante
- Feuilles en verre optique à couche non réfléchissante
- Feuilles en verre optique (sans spécification de finition)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7004 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé 700420 Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 70042010 Verre d'optique

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7004
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700420
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70042010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70042010
1995: 70041010
1996: 70042010
1995: 70060010
1996: 70042010