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Code SH 69139010 - statuettes objets dornement céramique terre commune
Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statuettes en terre cuite (figurine humaine, 25 cm)
- Animaux décoratifs en terre glaise (buffle, 15 cm)
- Pots à encens décoratifs en terre vernissée
- Vase dornement en terre commune peinte (30 cm)
- Figurines décoratives pour jardin (gnome, terre cuite)
- Objets muraux décoratifs en terre modelée (soleil, 40 cm)
- Sujets décoratifs pour étagère (maisonnette, terre commune)
- Animaux décoratifs en terre glaise (buffle, 15 cm)
- Pots à encens décoratifs en terre vernissée
- Vase dornement en terre commune peinte (30 cm)
- Figurines décoratives pour jardin (gnome, terre cuite)
- Objets muraux décoratifs en terre modelée (soleil, 40 cm)
- Sujets décoratifs pour étagère (maisonnette, terre commune)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00