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Code SH 69101000 - sanitaires céramiques porcelaine
Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lavabo de salle de bains en porcelaine
- Baignoire à encastrer en porcelaine
- Bidet sur pied en porcelaine
- Cuvette de WC (cuvette daisance) en porcelaine
- Urinoir mural en porcelaine
- Évier de cuisine en porcelaine
- Réservoir de chasse deau en porcelaine
- Baignoire à encastrer en porcelaine
- Bidet sur pied en porcelaine
- Cuvette de WC (cuvette daisance) en porcelaine
- Urinoir mural en porcelaine
- Évier de cuisine en porcelaine
- Réservoir de chasse deau en porcelaine
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6910
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69101000