Code SH 68091900 - plâtre plaques panneaux carreaux non ornementés

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques de plâtre (BA13, standards)
- Carreaux de plâtre (pour cloisons)
- Panneaux en staff (composition plâtre-fibre)
- Planches en plâtre cellulaire (légères)
- Plaques de plâtre haute résistance (type RH)
- Panneaux de plâtre hydrofuges (pour salles humides)
- Plaques de plâtre ignifugées (coupe-feu)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés 68091900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6809
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680919
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68091900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14