Code SH 68042300 - meules pierres naturelles abrasifs

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Meules d’affûtage en grès (pour outils)
- Disques de tronçonnage en granit (pour matériaux durs)
- Pierres à rectifier en ardoise (surface abrasive naturelle)
- Cylindres de polissage en marbre (pour finition)
- Roues de broyage en pierre meulière (pour céréales)
- Pierres à aiguiser naturelles de forme spécifique (non travaillées pour fraises dentaires)
- Meules en pierre de silex pour lindustrie (sans agglomérant artificiel)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières Autres meules et articles similaires 68042300 En pierres naturelles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680423
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042300
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14