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Code SH 68029200 - pierres calcaires taillées ouvrages
Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Dalles en pierre de Bourgogne (calcaire)
- Mosaïques en calcaire de Comblanchien (cubes sur support)
- Statues taillées en pierre de Lecce
- Granulés colorés de calcaire oolithique
- Colonnes façonnées en tuffeau
- Pierre de taille en calcaire de Lavoux pour construction
- Appui de fenêtre en pierre de Massangis
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
Autres
68029200
Autres pierres calcaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680292
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68029200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 68029200
Changements en faveur de 68029200
1993:
68029200
➜
1994:
68029210
1993:
68029200
➜
1994:
68029290
Changements en faveur de 68029200
2010:
68029210
➜
2011:
68029200
2010:
68029290
➜
2011:
68029200