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Code SH 62023090 - manteaux femmes coton poids
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Manteau long en coton épais (chevronné, poids >1kg)
- Caban dhiver en coton matelassé (doublure polaire)
- Cape à capuche en coton tissé épais
- Anorak avec fourrure synthétique en bordure (coupe-vent)
- Blouson style bomber en toile de coton renforcée
- Manteau-trench en sergé de coton (longueur genoux)
- Parka imperméable en coton enduit (capuche amovible)
- Caban dhiver en coton matelassé (doublure polaire)
- Cape à capuche en coton tissé épais
- Anorak avec fourrure synthétique en bordure (coupe-vent)
- Blouson style bomber en toile de coton renforcée
- Manteau-trench en sergé de coton (longueur genoux)
- Parka imperméable en coton enduit (capuche amovible)
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LT
LV
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CS
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HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6202
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620230
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62023090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 62023090
2021:
62021290
➜
2022:
62023090
2021:
62029200
➜
2022:
62023090