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Code SH 61113090 - vêtements bébé bonneterie fibres synthétiques
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf gants et bonnets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pyjamas pour bébé (polyester)
- Bodies (élasthanne et polyamide)
- Salopettes (tricot synthétique)
- Chaussettes (acrylique)
- Tenues de jeu (fibre synthétique)
- Robes (bonneterie en polyester)
- Bodies (élasthanne et polyamide)
- Salopettes (tricot synthétique)
- Chaussettes (acrylique)
- Tenues de jeu (fibre synthétique)
- Robes (bonneterie en polyester)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6111
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611130
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61113090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 61113090
Changements en faveur de 61113090
2011:
61113090
➜
2012:
61113090
2011:
61113090
➜
2012:
96190051
Changements en faveur de 61113090
2011:
61113090
➜
2012:
61113090