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Code SH 60059010 - bonneterie-chaîne laine poils fins
Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jersey en pure laine mérinos (largeur > 30 cm)
- Tissu chaîne en cachemire (bonneterie simple)
- Étoffe chaîne en alpaga (sans élastique)
- Bonneterie chaîne en angora (métier à galonner)
- Tissu chaîne en laine peignée (hors velours et peluche)
- Bonneterie en mohair (sans revêtement ni enduction)
- Tissu chaîne en cachemire (bonneterie simple)
- Étoffe chaîne en alpaga (sans élastique)
- Bonneterie chaîne en angora (métier à galonner)
- Tissu chaîne en laine peignée (hors velours et peluche)
- Bonneterie en mohair (sans revêtement ni enduction)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60059010
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60059010
2006:
60051000
➜
2007:
60059010