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Code SH 60041000 - bonneterie largeur élastomères
Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jersey de coton avec élasthanne (7%)
- Étoffe maille interlock pour vêtements de sport
- Tricot tubulaire pour sous-vêtements (teneur 8% élastomère)
- Maille de polyester et élasthanne (95%/5%)
- Tissu stretch pour maillots de bain
- Étoffe maille pour caleçons
- Tricot technique pour vêtements de compression
- Étoffe maille interlock pour vêtements de sport
- Tricot tubulaire pour sous-vêtements (teneur 8% élastomère)
- Maille de polyester et élasthanne (95%/5%)
- Tissu stretch pour maillots de bain
- Étoffe maille pour caleçons
- Tricot technique pour vêtements de compression
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6004
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600410
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60041000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60041000
2001:
60023010
➜
2002:
60041000