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Code SH 58109910 - broderies textiles pièces bandes motifs

Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Broderies en soie sur tissu dameublement (bandes)
- Broderies en laine sur velours (motifs appliqués)
- Broderies en fils métalliques sur support textile (pièces)
- Broderies en lin sur coton (bandes décoratives)
- Broderies en cachemire sur drap de laine (motifs)
- Broderies en ramie sur support de chanvre (bandes)