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Code SH 57025039 - tapis synthétique tissé non confectionné
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis de salon en polyamide (trame serrée)
- Coulissants pour couloir (fibre acrylique tissée)
- Moquette en rouleau (polyester, pour découpe)
- Tapis dintérieur en viscose (tissé plat)
- Dessus de paliers (tissage ajouré)
- Tapis pour salle de jeu (nylon résistant)
- Revêtement de sol en fibre synthétique (motifs géométriques)
- Coulissants pour couloir (fibre acrylique tissée)
- Moquette en rouleau (polyester, pour découpe)
- Tapis dintérieur en viscose (tissé plat)
- Dessus de paliers (tissage ajouré)
- Tapis pour salle de jeu (nylon résistant)
- Revêtement de sol en fibre synthétique (motifs géométriques)
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
570250
Autres, sans velours, non confectionnés
De matières textiles synthétiques ou artificielles
57025031
De polypropylène
57025039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570250
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57025039
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 57025039
2006:
57025290
➜
2007:
57025039