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Code SH 57024190 - tapis velours laine poils fins
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis de prière à velours rasé (wool)
- Moquette Wilton velours (laine pure)
- Tapis à motif persan (velours tissé)
- Revêtement de sol pour hôtel (velours, confectionné)
- Tapis de salon luxe (poils de chèvre)
- Tapis à points noués (velours, tissé)
- Tapis dameublement haut de gamme (velours de laine)
- Moquette Wilton velours (laine pure)
- Tapis à motif persan (velours tissé)
- Revêtement de sol pour hôtel (velours, confectionné)
- Tapis de salon luxe (poils de chèvre)
- Tapis à points noués (velours, tissé)
- Tapis dameublement haut de gamme (velours de laine)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
Autres, à velours, confectionnés
570241
De laine ou de poils fins
57024110
Tapis Axminster
57024190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570241
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57024190
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
1900-01-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 57024190
Changements en faveur de 57024190
1998:
57024190
➜
1999:
57024100
Changements en faveur de 57024190
2006:
57024100
➜
2007:
57024190