Code SH 56012190 - ouate coton non hydrophile articles hygiéniques exclus

Ouates de coton non hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ouates de coton pour lemballage industriel
- Ouates de coton pour lartisanat (bourrage)
- Ouates de coton pour lisolation phonique/légère
- Ouates de coton pour le rembourrage de meubles
- Ouates de coton pour le calage de produits délicats
- Nœuds et boutons de coton pour le rembourrage (tontisses/boutons textiles)
- Ouates de coton pour le nettoyage industriel (non-médical)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    5601 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles Ouates de matières textiles et articles en ces ouates 560121 De coton 56012110 Hydrophile 56012190 Autre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5601
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560121
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56012190
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