Code SH 55169100 - tissus fibres artificielles discontinues écrus blanchis

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de viscose écru (enroulé sur mandrin)
- Nappage de polyester mélangé (couleur naturel/écru)
- Tissu de rayonne blanchi (type suédine)
- Textile de modal écru (armure unie)
- Toile dacétate blanchie (largeur standard)
- Tissu de lyocell écru (fini mat)
- Sérigraphie de triacétate (blanchie)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Autres 55169100 écrus ou blanchis

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551691
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55169100
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14