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Code SH 55161400 - tissus imprimés fibres artificielles discontinues
Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu viscose imprimé (85%+ viscose)
- Tissu modal imprimé (100% modal)
- Tissu lyocell imprimé (pur lyocell)
- Tissu acétate imprimé (acétate majoritaire)
- Viscose stretch imprimée (mélange viscose/élasthanne, base viscose >85%)
- Tissu de rayonne imprimé (contenu rayonne >85%)
- Tissu artificiel mélangé imprimé (teneur en fibres artificielles >85%)
- Tissu modal imprimé (100% modal)
- Tissu lyocell imprimé (pur lyocell)
- Tissu acétate imprimé (acétate majoritaire)
- Viscose stretch imprimée (mélange viscose/élasthanne, base viscose >85%)
- Tissu de rayonne imprimé (contenu rayonne >85%)
- Tissu artificiel mélangé imprimé (teneur en fibres artificielles >85%)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551614
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55161400
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14