Code SH 55142900 - tissus synthétiques coton teints poids supérieur 170 g/m²

Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de viscose et coton (70/30), 190 g/m², teint bleu
- Tissu de polypropylène et coton (60/40), 200 g/m², teint noir
- Tissu de modacrylique et coton (65/35), 175 g/m², teint vert
- Tissu dacrylique et coton (55/45), 180 g/m², teint gris
- Tissu de polyamide et coton (50/50), 210 g/m², teint rouge
- Tissu de fibres oléfiniques et coton (60/40), 185 g/m², teint écru

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m² Teints 55142900 Autres tissus

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5514
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551429
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55142900
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