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Code SH 52121510 - tissus coton imprimés lin poids léger
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu popeline de coton et lin (165 g/m², motifs floraux imprimés)
- Tissu chambray de coton et lin (190 g/m², imprimé à rayures)
- Toile de coton et lin imprimée (150 g/m², motifs géométriques)
- Satinette de coton et lin imprimée (180 g/m², motifs abstraits)
- Crêpe de coton et lin imprimé (140 g/m², motifs ethniques)
- Tissu léger de coton et lin (195 g/m², imprimé à pois)
- Serge de coton et lin imprimée (170 g/m², motifs paisley)
- Tissu chambray de coton et lin (190 g/m², imprimé à rayures)
- Toile de coton et lin imprimée (150 g/m², motifs géométriques)
- Satinette de coton et lin imprimée (180 g/m², motifs abstraits)
- Crêpe de coton et lin imprimé (140 g/m², motifs ethniques)
- Tissu léger de coton et lin (195 g/m², imprimé à pois)
- Serge de coton et lin imprimée (170 g/m², motifs paisley)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5212
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521215
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52121510
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00