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Code SH 52111900 - tissu coton écru synthétique artificiel

Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de coton et polyester, écrue, 250 g/m², 70/30%
- Tissu mélange coton/viscose, non blanchi, 300 g/m²
- Toile de coton et acrylique, écrue, 220 g/m²
- Tissu technique coton et polyamide, non blanchi, 280 g/m²
- Tissu coton et modacrylique, écrue, 350 g/m²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

5211

Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m²

écrus

52111900

Autres tissus

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 52

45 Restrictions commerciales et politique

Position 5211

27 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 521119

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 52111900

1900-01-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

1900-01-01

Silk or cotton handloom products (2300)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00