Code SH 52111200 - tissu coton sergé écru poids

Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Toile sergé croisé, écru
- Serge de coton, mélangée polyester, écru
- Tissu outdoor sergé, écru
- Serge pour vêtements de travail, écru
- Tissu technique sergé, écru
- Étoffe sergée 3/1, coton-mixte, écru

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m² écrus 52111200 à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521112
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52111200
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00