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Code SH 52104900 - tissus coton mélangé fibres synthétiques poids léger
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu popeline de coton mélangé (coton - Tissu en sergé léger (coton majoritaire, viscose)
- Tissu crêpe de coton (mélangé avec élasthanne)
- Tissu fin à carreaux (coton majoritaire, fibres synthétiques)
- Tissu pour chemises (coton principal, élasthanne)
- Tissu de coton enduit (coton majoritaire, nylon)
- Tissu à motif imprimé (coton principal, fibres artificielles)
- Tissu crêpe de coton (mélangé avec élasthanne)
- Tissu fin à carreaux (coton majoritaire, fibres synthétiques)
- Tissu pour chemises (coton principal, élasthanne)
- Tissu de coton enduit (coton majoritaire, nylon)
- Tissu à motif imprimé (coton principal, fibres artificielles)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5210
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521049
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52104900
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 52104900
Changements en faveur de 52104900
2006:
52104900
➜
2007:
52104900
Changements en faveur de 52104900
2006:
52104200
➜
2007:
52104900
2006:
52104900
➜
2007:
52104900