Code SH 52103900 - tissu coton teint mélangé synthétique poids léger

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu 65% coton / 35% polyester, 180 g/m², teint uni (armure satin)
- Tissu 60% coton / 40% viscose, 150 g/m², teint jacquard
- Tissu 70% coton / 30% polyamide, 190 g/m², teint imprimé (armure à chevrons)
- Tissu 55% coton / 45% acrylique, 120 g/m², teint fantaisie
- Tissu 80% coton / 20% élasthanne, 195 g/m², teint (armure double)
- Tissu 50% coton / 50% modacrylique, 160 g/m², teint chiné

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5210 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m² Teints 52103900 Autres tissus

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5210
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521039
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52103900
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00