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Code SH 52083216 - tissus coton teints toile
Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Percale de coton teint (120 g/m², 150 cm)
- Tissu popeline teint (110 g/m², 160 cm)
- Toile de coton teinte (125 g/m², 155 cm)
- Voile de coton teint (105 g/m², 140 cm)
- Batiste teinte (115 g/m², 145 cm)
- Calicot teint (130 g/m², 162 cm)
- Satin de coton teint (128 g/m², 158 cm)
- Tissu popeline teint (110 g/m², 160 cm)
- Toile de coton teinte (125 g/m², 155 cm)
- Voile de coton teint (105 g/m², 140 cm)
- Batiste teinte (115 g/m², 145 cm)
- Calicot teint (130 g/m², 162 cm)
- Satin de coton teint (128 g/m², 158 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
PT
SK
SL-
5208
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
Teints
520832
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur
52083216
N'excédant pas 165 cm
52083219
Excédant 165 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520832
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52083216
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 52083216
1998:
52083211
➜
1999:
52083216
1998:
52083213
➜
1999:
52083216
1998:
52083215
➜
1999:
52083216