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Code SH 52081296 - tissu coton écru toile
Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton 140 g/m², écru, largeur 150 cm
- Toile de coton 100% écru, 180 g/m², largeur 160 cm
- Tissu en sergé de coton écru, 155 g/m², largeur 140 cm
- Toile de coton bio, écru, 190 g/m², largeur 155 cm
- Tissu métis (85% coton), écru, 170 g/m², largeur 165 cm
- Calicot de coton écru, 145 g/m², largeur 130 cm
- Toile de coton à coudre, écru, 200 g/m², largeur 125 cm
- Toile de coton 100% écru, 180 g/m², largeur 160 cm
- Tissu en sergé de coton écru, 155 g/m², largeur 140 cm
- Toile de coton bio, écru, 190 g/m², largeur 155 cm
- Tissu métis (85% coton), écru, 170 g/m², largeur 165 cm
- Calicot de coton écru, 145 g/m², largeur 130 cm
- Toile de coton à coudre, écru, 200 g/m², largeur 125 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
5208
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
écrus
520812
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur
à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m², d'une largeur
52081296
N'excédant pas 165 cm
52081299
Excédant 165 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520812
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52081296
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2283/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2283/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 52081296
1998:
52081291
➜
1999:
52081296
1998:
52081293
➜
1999:
52081296
1998:
52081295
➜
1999:
52081296