Code SH 52054100 - fils coton peigné retors câblés

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils retors peignés pour canevas ou tissus lourds - Fils câblés peignés pour tissus dameublement - Fils retors de coton peigné pour denim - Fils câblés peignés pour toiles techniques - Fils retors pour tissus de travail ou uniformes - Fils câblés pour tissus dhabillement épais - Fils retors peignés pour sacs ou bâches

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils retors ou câblés, en fibres peignées 52054100 Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520541
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52054100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14