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Code SH 52053300 - fils coton retors câblés non peignés
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils retors 100% coton fibres non peignées Ne 48/1
- Fils câblés coton fibres non peignées titre 200 dtex
- Fils retors coton fibres non peignées Ne 50/2 (décompte en fils simples)
- Fils retors coton fibres non peignées titre 210 décitex (simple)
- Fils câblés environnement non peigné titre 195 décitex (simple)
- Fils retors fibres cardées 100% coton Ne 45/1
- Fils câblés coton fibres non peignées titre 200 dtex
- Fils retors coton fibres non peignées Ne 50/2 (décompte en fils simples)
- Fils retors coton fibres non peignées titre 210 décitex (simple)
- Fils câblés environnement non peigné titre 195 décitex (simple)
- Fils retors fibres cardées 100% coton Ne 45/1
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
52053300
Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520533
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52053300
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14