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Code SH 52052700 - fils coton peignés simples métrage fin
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils cardés de coton peigné, 100% coton, 100 décitex
- Fils pour tricotage circulaire, 90% coton peigné, 95 décitex
- Fils pour tissage de percale, 100% coton peigné, 100/2 Nm
- Fils de chaîne pour linge de maison, 95% coton, 105 décitex
- Fils pour industrie textile, peigné, titré 90 décitex
- Fils pour confection de vêtements fins, 100% coton, 110 Nm
- Fils pour tricotage circulaire, 90% coton peigné, 95 décitex
- Fils pour tissage de percale, 100% coton peigné, 100/2 Nm
- Fils de chaîne pour linge de maison, 95% coton, 105 décitex
- Fils pour industrie textile, peigné, titré 90 décitex
- Fils pour confection de vêtements fins, 100% coton, 110 Nm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils simples, en fibres peignées
52052700
Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520527
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052700
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 3213/24
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 52052700
1995:
52052530
➜
1996:
52052700