Code SH 52052400 - fils coton simples peignés titrage

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils simples peignés Coton 100% Ne 60/1
- Fils peignés 85% Coton, titre 150 dtex, à bobine
- Fils de coton peigné (non retors) Ne 70, non pour vente au détail
- Fils pour textile technique, peigné, 125 dtex
- Chaîne coton peigné, titre 180 dtex, non conditionné
- Fils pour tissage, 90% coton, peigné, Ne 80/1
- Fils pour fil à tricoter industriel, coton peigné, 160 dtex

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres peignées 52052400 Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520524
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052400
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14