Code SH 50079030 - tissus soie déchets teints

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, teints

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Crêpe de soie teint (prédominance >50%, - Taffetas de soie teint (mélange synthétique)
- Satin de soie teint (composition mixte)
- Soie sauvage tissée et teinte (avec fibres artificielles)
- Mousseline de soie teinte (prédominance de soie)
- Tissu de soie chiné teint
- Soie noppée teinte (mélange textile)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50079030
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00